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Protocole Electoral

Le présent protocole électoral vient compléter les statuts de notre Fédération adoptés lors de l’assemblée générale du 11 juin 2023 concernant les élections aux sièges réservés (représentants des entraineurs et des officiels) et de la commission des athlètes de haut niveau, au Comité Directeur de la Fédération, conformément aux dispositions de la loi du 2 mars 2022.

Le protocole électoral est valable pour les élections se déroulant en 2024, dans la perspective du renouvellement des membres du comité directeur à la suite des Jeux Olympiques d’été de Paris 2024. 

Suite à la Réunion du Comité directeur du 2 décembre l’Assemblée Générale Ordinaire aura lieu le 16 juin 2024, l’Assemblée Générale Elective se déroulera le 24 novembre 2024.

Retrouvez le Protocole Pré-électoral 2024 et le mémo concernant Eligibilité pour les différents collèges (qualité de votant et de candidat)

Nous vous prions de trouver ci-dessous le Procès Verbal du tirage au sort déterminant le sexe éligible pour chaque collège, les listes électorales des collèges Arbitres et Entraineurs au 15 décembre 2023 ainsi que la liste électorale CAHN.

Il est possible que selon les informations sur leurs fonctions déclarées dans la base de données fédérale, les membres d’une liste électorale soient également amené à voter et éventuellement à être candidat à la représentation d’une autre catégorie de licenciés.

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